LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés et organismes externes ainsi que des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par DS Company. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique et la responsabilité de DS Company ne saurait être engagée. DS Company met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. DS Company ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de DS Company. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de DS Company est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont DS Company est producteur.

Les marques de DS Company et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de DS Company est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

DS Company ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Le Site ainsi que ses modalités et conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les juridictions de Grenoble (France) seront territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( www.cnil.fr, sous le numéro 667724. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit auprès de DS Company par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à : DS Company — 236 route du goulet — 38960 SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY _ FRANCE ou par l’intermédiaire de la page CONTACT

DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

DS Company traite vos données personnelles dans le respect de la réglementation. Vous pouvez en consulter les modalités dans la rubrique Politique de confidentialité. | SITE

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

DS Company se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à n’importe quel moment, ces modifications étant immédiatement applicables, dès leur mise en ligne sur ce Site. Par conséquent, en continuant d’accéder à ce Site ou de l’utiliser, vous êtes considéré comme ayant accepté les modifications des présentes Conditions d’Utilisation.

ÉDITEUR DU SITE

BAHIA – DS COMPANY
Sandrine MARMIN
236 route du goulet
38960 SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY
FRANCE
+33 (0)6 63 10 67 84
CONTACT

DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT